Synthèse de l’année 2005

1.1 Indicateurs techniques

En 2005, les tonnages des déchets municipaux ont globalement continué à augmenter même si cette hausse est moins significative que les années précédentes (2.66 %). En revanche,le flux Ordures Ménagères (OM) s’infléchit, les tonnages étant transférés en déchetteries (hausse de 10 %) et collectes sélectives.
De ce fait, le taux de valorisation augmente, passant de 27 % en 2004 à 31 % en 2005, soit uneévolution de plus de 12 % en une année, et de 47 % sur 5 ans.

1.2 Indicateurs financiers

Le coût de transfert et traitement des déchets ménagers du SYTEVOM est constant depuis 2002
(date de la prise de compétence effective du traitement (dans l’attente de la réalisation du CVD)) à savoir 82.32 € HT/Tonne.

Le SICTOM de Gray bénéficie (dans le cadre de la reprise du CSDU de Vadans) d’un tarif distinct de traitement, revalorisé annuellement de 3 %, dans l’attente de l’ouverture du CVD et fixé en 2005 à 47.15 € HT.

La cotisation par habitant a, quant à elle, évoluée concomitamment à la montée en puissance dans la réalisation et la gestion des différents programmes, à savoir :

la collecte sélective par apport volontaire
le maillage des déchetteries (29 à ce jour - une trentième en projet sur Saulnot)
les études afférentes à la réalisation des quais de transfert et du centre de valorisation (centre de tri et unité de valorisation énergétique).

1.3 Périmètre du SYTEVOM

Au 31 décembre 2005, le SYTEVOM comptabilise 240 835 habitants pour 15 collectivités adhérentes (SICTOM et Communautés de Communes). L’année 2005 a été marquée par l’adhésion des Communautés de Communes de la Vallée de l’Ognon et des 4 Rivières (pour les communes de l’ex-SICTOM de Champlitte).

La composition du syndicat départemental a fortement évolué depuis 2002, passant de 235 621 habitants à 232 738 habitants en 2003 (départ de communes du Doubs essentiellement du SICTOM de Baume-les-Dames au profit des Communautés de Communes de Vaite-Aigremont ou de Vallon-de-Sancey) puis 236 836 habitants en 2004 (adhésion des communes de l’ex SIDOM de Cussey au SYTEVOM).

Voir en annexe 4 : Carte des structures de collecte des déchets ménagers
Voir également en annexe 1 : Fiche signalétique du syndicat