Pour permettre le transfert des ordures ménagères de la zone sud du SYTEVOM
(à savoir SICTOM de Villersexel, Baume-les-Dames et Clerval), un marché de prestation a été conclu permettant l’usage du site de transfert de Cubry (propriété d’un prestataire privé) : accueil des ordures ménagères des dites collectivités et rechargement pour transport vers le site de traitement de Vadans.
Suite de la fermeture du C.S.D.U. de Pusey en janvier 2005, les ordures ménagères produites par la zone Centre (à savoir Sictom du Val-de-Saône pour partie et Communauté de Communes de l’Agglomération de Vesoul) ont également transité par un quai de transfert privé sur Pusey.
Le SYTEVOM prend en charge sur ses propres quais le remboursement du coût de gestion du gardien. Il a conclu des marchés de transport pour le transfert des ordures ménagères accueillies sur les sites de traitement désignés par le syndicat départemental.
Le coût de gestion global de transfert/transport est de 28.34 € HT. Le tonnage des déchets transférés est de 52 301 tonnes.


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